22 October 2019 10h / bitcoin

Comment évolue la régulation du Bitcoin en 2019 ?

Les investisseurs institutionnels s’intéressent de plus en plus au Bitcoin. Cela montre que le Bitcoin est de plus en plus accepté et reconnu par la sphère financière internationale. Le cours de la cryptomonnaie numéro un du marché est aujourd’hui une bonne représentation de cette tendance avec un cours qui a augmenté de plus de 100 % en 2019 pour venir se positionner aux alentours de la barre symbolique des 10 000 dollars, alors qu’en 2018 le prix d’un Bitcoin avait atteint un niveau proche des 3000 dollars, niveau que l’on n’avait pas vu depuis plusieurs années pour un Bitcoin qui était devenu superstar en fin d’année 2017. Avec une médiatisation de plus en plus forte et un potentiel si important qu’il inquiète les gouvernements de nombreux pays autour de la planète, de premières vagues de réglementations des cryptomonnaies ont vu le jour.

Ainsi, depuis 2016 plusieurs pays en sont même venus à interdire purement et simplement le Bitcoin, ces pays sont par exemple la Chine, le Pakistan ou encore l’Égypte. D’autres pays au contraire ont préféré observer et étudier de plus près le phénomène Bitcoin afin d’adapter au mieux la réglementation à mettre en œuvre, notamment pour éviter les phénomènes d’évasion fiscale ou de blanchiment d’argent. D’autre part, les pays du G7 (France, Japon, Canada, Italie, Allemagne, Grande-Bretagne et USA) accompagnés de l’Australie et de Singapour sont actuellement en train de mettre au point un système qui permettra de mieux contrôler les données sur les différents marchés des cryptomonnaies. Selon de récentes déclarations des pays du G7, le système devrait être mis en place au courant de l’année 2020 et mettra sans doute quelques années avant de fonctionner correctement, le G7 a également précisé qu’une fois mis en place, ce système de régulation sera géré par des sociétés privées. Ces dernières actualités montrent bien que l’ère de la réglementation du Bitcoin est en marche, alors, bonne ou mauvaise nouvelle ?

Avec toutes les fausses informations qui circulent autour de Bitcoin et des activités illégales qui seraient financées via le réseau, on pourrait croire qu’une réglementation serait une mauvaise nouvelle, c’en est une pour ceux qui souhaitent réaliser des opérations qui vont à l’encontre de la légalité, en revanche pour le développement du Bitcoin et de sa communauté à travers le monde c’est une excellente nouvelle. En effet, il y a quelques années lorsque le Bitcoin en était encore à ses débuts on parlait de la réglementation comme un enjeu majeur qui allait déterminer l’avenir du Bitcoin, si ce dernier fonctionne très bien sans régulations, celles-ci, si elles sont bien adaptées et permettent de faire entrer l’utilisation de Bitcoin dans un cadre transparent et ouvert, alors c’est une étape essentielle qui a le potentiel de bouleverser le système financier international en place. Observons donc plus en détail l’évolution des réglementations concernant le Bitcoin à travers le monde afin de mieux comprendre quelle direction semble prendre la législation mondiale sur ce sujet.

De nombreux pays mettent au point une réglementation consensuelle légalisant l’usage du Bitcoin tout en le contrôlant. Les Etats-Unis font parti des leaders concernant l’usage et l’adoption de l’utilisation du Bitcoin. Il est ainsi reconnu comme une monnaie par les autorités américaines et l’autorité en charge de la régulation des fonds de pension qui gère les investissements pour financer les retraites de millions d’Américains. En revanche, les réglementations varient entre les différents États américains et pour lisser cela au niveau national, le sénat a annoncé mettre en place une équipe de travail afin d’harmoniser la réglementation du Bitcoin dans le pays.

Le Canada a lui décidé de contrôler les entreprises du secteur du Bitcoin en mettant en place des systèmes anti-blanchiment. Le pays héberge notamment de nombreuses start-ups dans les villes de Montréal et Vancouver qui sont d’ailleurs considérées comme de véritables centres névralgiques du développement de l’industrie du Bitcoin et des cryptomonnaies.

Le Royaume-Uni lui, a décidé de contourner la question de la réglementation, ainsi, bien que le pays concentre de nombreuses entreprises en lien avec le marché des cryptomonnaies, il n’a pas rendu légal ni illégal, l’utilisation du Bitcoin. Une entité de régulation indépendante « CryptoUK » s’est ainsi formée dans le pays pour proposer au gouvernement britannique de mettre en place une régulation avantageuse pour développer la croissance du Bitcoin dans le royaume de la Reine Élisabeth.

La France veut faire office de bon élève à l’égard du Bitcoin, des cryptomonnaies et de la technologie blockchain afin de faciliter le développement d’un nouveau secteur technologique dans le pays. Ainsi, des régulations fiscales ont été mises en place et l’AMF (Autorité des marchés financiers) a été nommée responsable pour faciliter les projets liés aux cryptomonnaies et aux levées de fonds réalisées sous forme d’ICO. En cette année 2019, alors que les réglementations fiscales commencent à voir le jour autour du Bitcoin, certains pays ont décidé de sauter sur l’occasion pour attirer de nouveaux investisseurs en mettant au point des politiques de dumping fiscal. Parmi la liste de ces pays (Suisse, Biélorussie, Malte, Singapour, et Luxembourg) on retrouve notamment la Suisse, au sein de laquelle une véritable « Crypto Valley » est en train de se créer. D’ailleurs l’association créée par Facebook, en charge de diriger le projet de cryptomonnaie Libra de la firme américaine a installé son siège en Suisse.

Ces annonces de régulations, si elles peuvent paraître contraignantes dans un premier temps sont donc de véritables opportunités pour le développement du Bitcoin dans le monde en tant que monnaie et en tant qu’actif, d’ailleurs comme tout autre type d’actif monétaire, des paradis réglementaires et fiscaux voient déjà le jour, alors, serait-ce le début d’une grande transhumance vers les cantons helvétiques pour la communauté Bitcoin ?

Affaire à suivre…

Teidy Gao
Custom Service Manager

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