30 October 2019 06h / bitcoin

Payer ses taxes en Bitcoin est désormais possible

Les paiements en Bitcoins, rapides, simples, mobiles, sont parfois vus comme une innovation à réguler d’urgence par les États. Les municipalités en revanche, plus proches de leurs concitoyens voient en Bitcoin une opportunité de faciliter la vie et les paiements de leurs habitants. De plus en plus de villes à travers le monde commencent donc à accepter le Bitcoin comme un moyen de paiement pour payer les taxes de la ville ainsi que les services publics qu’elles proposent. Effectuons ensemble un tour d’horizon des municipalités qui acceptent le Bitcoin à travers le monde.

Au Canada, deux villes agissent en précurseur en permettant à leurs habitants de payer leurs taxes en Bitcoin. Récemment la ville de Richmond Hill, située dans l’Ontario a réalisé un partenariat avec une entreprise technologique afin de faciliter les paiements des taxes de la ville. Les particuliers comme les professionnels qui paient leurs impôts locaux dans la ville auront donc la possibilité de payer en utilisant des bitcoins. Le partenariat a donc été signé avec la startup nommée Coinberry qui est basée elle à Toronto, la capitale économique canadienne est un des quelques hubs d’innovation des technologies blockchain. Ce n’est donc pas étonnant de voir venir du Canada une telle innovation.

Un simple vote a été nécessaire afin d’entamer les négociations avec Coinberry, une grande plateforme d’échange de cryptomonnaies. En passant par les services de ce prestataire, la municipalité va donc avoir la possibilité d’accepter les paiements en Bitcoin. Cependant les caisses de Richmond Hill ne seront pas pleines de Bitcoin, en effet les paiements effectués en Bitcoin seront immédiatement convertis en dollars canadiens qui seront eux bien versés dans la trésorerie de la ville. Le maire de Richmond Hill, Carmine Perelli a annoncé que d’ici fin septembre, tous les habitants de la ville auront la possibilité de payer en passant par les services de coinberry qui effectuera une conversion des cryptomonnaies en dollar canadien. Fort de ce partenariat, le maire réfléchit également à développer la solution de paiement pour d’autres services de la ville.

Si la demande des citoyens n’est pas encore énorme pour utiliser le service de cryptomonnaie, le maire explique que cette annonce a attiré la curiosité autour de la ville. Le gouvernement de l’État de l’Ontario l’a d’ailleurs questionné quant aux éventuels risques de défauts de paiement et de fraude que pourraient subir les finances de Richmond Hill. Carmine Perelli a répondu à cela qu’il n’y avait aucun risque, aucun coût, et que le niveau de service fourni sera extraordinaire grâce à une conversion du Bitcoin en temps réel avec le dollar canadien afin d’éviter les éventuels problèmes de volatilité du cours du Bitcoin.

Aussi étonnant que cela puisse paraître, la start-up Coinberry n’en est pas à son premier partenariat avec une ville, en effet, l’entreprise technologique a signé un contrat en mars dernier avec la ville de Innisfil. Le contrat stipule d’un an d’essai pour permettre aux habitants de payer leur taxe foncière avec des Bitcoins ou toute autre cryptomonnaies. Innisville est une petite ville canadienne de 35 000 habitants dont certains ont d’ores et déjà profité du service de paiement. La maire, Lynn Dollin a expliqué à la presse qu’il s’agissait de prévoir l’avenir et de proposer une option de paiement supplémentaire afin de faciliter la vie des citoyens tout simplement. L.Dollin a d’ailleurs fait remarquer que le système était très pratique pour la comptabilité de la ville qui reçoit directement les paiements convertis en dollars canadiens sur le compte bancaire de la municipalité.

Le vice-président de Richmond Hill explique qu’ils estiment voir grandir rapidement la demande pour ce service dans les années à venir, notamment auprès des millennaux. Le PDG de Coinberry, Andreï Poliakov explique que les entreprises et les administrations sont en train de se rendre compte qu’elles peuvent proposer une innovation peu coûteuse à mettre en place et qui offre une facilité de paiement aux habitants.

Dans le même temps, le Canada a renforcé sa réglementation en termes de lutte contre le blanchiment d’argent concernant les échanges de cryptomonnaies. Les plateformes d’échanges auront donc dorénavant l’obligation d’intégrer le dispositif Tracfin, mais ils devront aussi tenir compte des identités des personnes réalisant des transferts de cryptomonnaies d’une valeur dépassant 10 000 dollars canadiens. Ceci montre une fois de plus que les autorités locales sont plus rapides dans l’adoption des nouvelles technologies quand les gouvernements nationaux eux sont plutôt dans la réaction législative restrictive.

Le paiement des taxes en Bitcoin n’est pas une exception canadienne, en effet dans l’État de l’Ohio et du New Hampshire aux États-Unis, des mesures similaires ont été mises en place afin de permettre aux habitants de payer leurs taxes en Bitcoin. L’Ohio avait été le premier État à accepter les paiements en Bitcoin. Ceci démontre également que la réglementation américaine est très disparate en fonction des États, une situation que veut réguler le sénat d’ici un an en mettant en place une équipe de travail sur le sujet.

Alors, si ces quelques villes du monde montrent la voie, d’autres suivent et pourrait mener à terme à une banalisation des paiements en Bitcoin dans le monde, au Brésil, une entreprise de transport public à Fortaleza accepte aujourd’hui les Bitcoins pour acheter les tickets de bus et de métro, avec cette initiative c’est une population de près de 3 millions de personnes qui a l’opportunité de payer en Bitcoin au quotidien. De belles initiatives pour promouvoir l’utilisation du Bitcoin dont les villes françaises pourraient s’inspirer.

Jasmine Sarda
Custom Service Manager

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